MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Art Project l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.artproject-flocage.fr/ (le « Site »), est édité par :


Art Project, société au capital de 300000 euros, inscrite au R.C.S. de BORDEAUX sous le numéro 793 428 186 R.C.S. Bordeaux ainsi qu’au R.M. sous le numéro 793 428 186 RM 033, dont le siège social est situé au 9 PA Pasquina 33750 BEYCHAC ET CAILLAU, représentée par Bruno Cassat et Jean Marc AUROUSSEAU dûment habilité.

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR18 793 428 186.

Hébergement


Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Directeur de publication


Le Directeur de la publication du Site est Bruno Cassat .

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Par téléphone : +33557515477

Par email : artproject@artproject-flocage.fr

Par courrier : 9 PA Pasquina 33750 BEYCHAC ET CAILLAU